# Règlement intérieur du logement

À publier **dans l'annonce, avant la réservation**. Une règle découverte à l'arrivée n'engage pas
le voyageur : elle n'est opposable que s'il en a eu connaissance avant de s'engager.

Coupez tout ce qui ne correspond pas à votre logement, et chiffrez tout ce qui peut l'être.

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**Logement :** [adresse ou nom du logement]
**Version du :** [jj/mm/aaaa]

## 1. Nombre d'occupants

Le logement accueille au maximum **[n] personnes**, [enfants et nourrissons compris / hors
enfants de moins de 2 ans]. Toute personne supplémentaire doit être déclarée avant l'arrivée.

## 2. Horaires

Arrivée entre **[16 h]** et **[20 h]**. Départ avant **[10 h]**.
En cas de retard, prévenez au [numéro] : [ce que vous faites alors].

## 3. Animaux

Les animaux [sont interdits / sont admis, sous réserve d'en informer le propriétaire avant la
réservation].

> L'interdiction des animaux est valable en location saisonnière, contrairement à un bail
> d'habitation.

## 4. Tabac

Il est interdit de fumer à l'intérieur du logement. [Le balcon / la terrasse / le jardin est
autorisé, cendrier à disposition.]

## 5. Bruit et réception

Pas de musique amplifiée après **[22 h]**. Le logement ne peut pas accueillir de fête ni
d'événement : au-delà de **[n] personnes** présentes simultanément, le séjour peut être interrompu.

> Chiffrez. « Pas de bruit le soir » ne s'oppose pas ; un horaire et un nombre, si.

## 6. Sous-location et prêt

Le logement ne peut être ni sous-loué, ni prêté, ni cédé à un tiers, à titre gratuit ou onéreux.

## 7. Parties communes et voisinage

[Reprenez ici les règles du règlement de copropriété : horaires d'ascenseur, local à poubelles,
stationnement, usage de la cour. Ne le contredisez pas.]

## 8. Ménage et restitution

Le logement est remis propre. Au départ : [vaisselle faite, poubelles sorties, draps défaits et
laissés dans [endroit]]. [Des frais de ménage de [00 €] sont facturés / Le ménage complet reste
à votre charge.]

> N'exigez pas un ménage complet si vous facturez déjà des frais de ménage.

## 9. Dépôt de garantie

Un dépôt de garantie de **[000 €]** est demandé [à la réservation / à l'arrivée]. Il est restitué
sous **[n] jours** après le départ, déduction faite des dégradations constatées et chiffrées.

## 10. Équipements à usage encadré

[Nommez-les un par un : cheminée, poêle, barbecue, spa, piscine, et la consigne de chacun. Une
clause générale ne protège de rien.]

## 11. Sécurité

Détecteur de fumée : [emplacement]. Extincteur : [emplacement]. Disjoncteur : [emplacement].
Robinet d'arrêt d'eau : [emplacement].
Urgences : **112**. Propriétaire : [numéro], joignable [plage horaire].

## 12. Acceptation

En réservant, le voyageur déclare avoir pris connaissance du présent règlement et l'accepter.

**Pris connaissance le :** [jj/mm/aaaa]

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## Trois clauses à ne pas ajouter

Elles circulent partout et ne protègent de rien.

- « Le propriétaire se réserve le droit d'entrer à tout moment. » Le voyageur a la jouissance
  paisible du logement pendant son séjour.
- « Aucun remboursement ne sera effectué, quelle qu'en soit la raison. » Une clause qui écarte
  toute responsabilité du professionnel est regardée comme abusive.
- « Le règlement peut être modifié à tout moment. » Une règle ajoutée en cours de séjour n'a pas
  été acceptée.

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*Modèle portaki.app/modeles/reglement-interieur-airbnb — vérifié le 6 octobre 2026.*
*Exemple commenté, pas un document à publier en l'état. Ne remplace pas un conseil juridique.*